Le front pour une législation en faveur d’une monnaie saine s’adapte à l’ère du temps. Au Texas, deux projets de loi ont récemment proposé la création d’une nouvelle monnaie numérique adossée à l’or et à l’argent, concurrençant ainsi le dollar. Un étalon-or et argent pourrait donc bientôt coexister avec le dollar au niveau étatique…
Texas : qu’est-ce que les projets de loi 1049 et 1056 de Mark Dorazio ?
Les partisans américains de la législation en faveur d’une monnaie saine (c’est-à-dire reposant sur l’or et/ou l’argent) continuent de gagner du terrain aux États-Unis.
Déposés le 12 novembre par Mark Dorazio, membre républicain de la 122ème circonscription de la Chambre des représentants de l’État du Texas, les projets de loi 1049 et 1056 visent à créer une nouvelle monnaie transactionnelle, adossée à l’or et à l’argent, laquelle servirait de monnaie légale au sein de l’État.
Comment cette nouvelle monnaie fonctionnerait-elle ?
Voici ce qu’explique Mike Maharrey, Directeur de la Communication du Tenth Amendment Center (un lobby œuvrant à la limitation du pouvoir fédéral) : « En vertu de la loi proposée, le Contrôleur des comptes publics du Texas émettrait des espèces d’or et d’argent (sous forme de pièces) par l’intermédiaire du Texas Bullion Depository [un dépôt géré par l’État et consacré au stockage de métaux précieux], et établirait également une monnaie transactionnelle d’or et d’argent définie comme la représentation des pièces et lingots d’or et d’argent détenus dans le compte de dépôt commun [c’est-à-dire auprès du Texas Bullion Depository]. Le dépositaire serait tenu de détenir suffisamment d’or et d’argent pour garantir 100 % de la monnaie émise. »
En clair : si ces projets de loi étaient adoptés, alors les Texans bénéficieraient d’une monnaie certes numérique mais saine, au sens où elle serait garantie à 100 % par de l’or et de l’argent détenus au niveau de l’État. Cette nouvelle monnaie serait bien sûr transférable électroniquement d’un individu ou d’une entreprise à une autre, et convertible en dollars.
Adoption ? Résultat des courses en 2025…
Il faudra attendre l’année prochaine pour connaître le fin mot de l’histoire. Les deux projets de loi seront en effet examinés lors de la session législative qui débutera le 14 janvier 2025.
Prenons quelques instants pour replacer ce nouvel épisode juridique dans son contexte de long terme.
La vague des législations en faveur d’une monnaie saine : création et histoire
Depuis 2011 se lève aux Etats-Unis une vague de fond visant à contrer la politique fédérale en matière monétaire.
Monnaie saine : définition et avantages
Ce mouvement pour une monnaie saine (“Sound Money Legislation”) vise à protéger les citoyens américains contre les actions arbitraires de Washington visant à déprécier la valeur du dollar.
Etats-Unis : qui travaille en faveur d’un retour à un étalon-or ?
Les avancées en la matière reposent en grande partie sur le travail de 3 associations de défense des libertés individuelles :
- La Sound Money Defense League ;
- Le Tenth Amendment Center ;
- Campaign for Liberty (fondé par Ron Paul).
Dans chacun des 50 États américains, l’action de ces groupes d’activistes se concentre sur 4 domaines principaux :
- La fiscalité relative à la vente de métaux précieux (or, argent, platine et palladium) ;
- La fiscalité relative aux plus-values sur la vente de métaux précieux ;
- La dimension monétaire de l’or et de l’argent (en vue de leur rendre leur statut de monnaies à cours légal) ;
- La politique des fonds de pension publics vis-à-vis des métaux précieux, c’est-à-dire l’exposition de leur portefeuille à l’or et à l’argent.
La Sound Money Defense League, fer de lance de ce mouvement, est notamment connue pour avoir créé un indice de la monnaie saine. Au travers de 12 critères, celui-ci permet de comparer les 50 États américains en fonction du traitement qu’ils réservent aux métaux précieux, et d’en faire le classement.
De l’Utah au Texas, en passant par l’Oklahoma, le Wyoming et l’Arkansas
Nos 2 projets de loi texans ne sont ainsi que la dernière initiative en date de l’histoire de ce mouvement politique.
Sa première grande victoire remonte à mars 2011, lorsque l’Utah a été le premier état américain à reconnaître le cours légal des pièces d’or et d’argent émises par le gouvernement fédéral.
D’autres État ont suivi : l’Oklahoma en juin 2014, le Wyoming en juin 2018 et l’Arkansas en juin 2023.
Toutes les initiatives issues de ce mouvement n’ont pas été couronnées de succès : de la présentation d’un projet de loi à l’entrée en vigueur d’une nouvelle législation, la route politico-juridique est longue !
Il faudra donc attendre 2025 pour savoir de quel côté la balance penchera au Texas.
Les Etats-Unis vont-ils revenir à l’étalon-or, grâce aux nouvelles technologies ?
Projetons-nous quelques mois en avant, et imaginons que l’initiative portée par Mark Dorazio soit adoptée…
Quelles seraient les conséquences pour le dollar ?
Cette nouvelle monnaie ayant vocation à être acceptée par l’État du Texas (par exemple pour payer ses impôts), le dollar américain s’en trouverait concurrencé.
Nul doute qu’au-delà du seul secteur public, cette nouvelle monnaie serait également adoptée au sein de l’économie privée. Qui refuserait en effet une monnaie reposant sur des marchandises dont la valeur tend sur le long terme à s’apprécier face à celle du dollar ?
Un étalon-or et argent pourrait donc coexister avec le dollar au niveau étatique.
Et la Fed, dans tout ça ?
Évidemment, la Banque centrale américaine n’est pas très jouasse face à ce genre d’initiatives. Le problème du point de vue de la Fed, c’est que si ce genre de propositions en faveur d’une nouvelle monnaie (saine) passaient du stade de projets à celui de réalités juridiques, il serait de facto mis en fin au monopole du gouvernement fédéral sur la monnaie.
Étalon-or à l’échelle des États : le système dollar en crise ?
Cela pourrait être le début de gros ennuis pour Washington, dont la stabilité dépend en particulier de la capacité à aligner les déficits budgétaires comme des perles…
Ce n’est pas tout.
Après l’étalon-or, l’étalon de change or et Bretton Woods… l’étalon-bitcoin ?
Les partisans des métaux précieux ne sont pas les seuls partisans d’une monnaie saine. Les défenseurs du Bitcoin sont eux aussi en passe de faire un pas de géant. En 2015, on sera également fixé sur le sort du projet de réserve stratégique de bitcoins porté par Cynthia Lummis, la sénatrice républicaine du Wyoming.
Si ce projet va à son terme, la valeur du dollar se serait alors fonction, entre moult autres critères, de celle du bitcoin.
Alors, de quelle forme de monnaie sera fait le XXIe siècle ?
Je vous ferai part de mes hypothèses dans un prochain article.
